Politique de recherche
Afin de promouvoir et de soutenir les activités de tous les volets de la recherche pédagogique, technologique et disciplinaire et dans le but d’assurer l’intégrité de son personnel scientifique dans les travaux qu’il effectue, particulièrement auprès des entreprises clientes de ses CCTT, le Cégep de Saint-Jérôme a adopté en 2006 une Politique d’intégrité en recherche.

Les techniciens, les ingénieurs/chercheurs et les enseignants associés à des projets de l’Institut du transport avancé du Québec (ITAQ) sont assujettis à cette politique. La Politique définit les responsabilités et obligations de l’ITAQ dans sa gestion des travaux de recherche et dans les projets de transfert technologique qu’il réalise.

Cette politique traite de la propriété intellectuelle (PI) des données de recherche, des brevets, de la propriété matérielle des biens produits ou achetés au cours de projets de recherche, de la confidentialité des projets, etc. Elle énonce un certain nombre de principes qui guideraient éventuellement les interventions nécessaires en matière de conflits d’intérêts ou d’inconduite.

Admissibilité aux programmes du Conseil de recherche en sciences naturelles et génie du Canada
Au terme d’un processus d’accréditation qui s’est échelonné sur plus de deux années, le Cégep de Saint-Jérôme a été reconnu admissible aux programmes du CRSNG en avril 2007. L’Institut du transport avancé du Québec (ITAQ) a dorénavant accès aux programmes du CRSNG.

Conditions de confidentialité
Les mandats réalisés par l’ITAQ sont exécutés dans des conditions physiques et matérielles conformes aux standards les plus élevés en matière de confidentialité. Nous restreignons la circulation dans nos laboratoires et des dispositifs permettent d’établir un historique des entrées et sorties. Tous nos techniciens, ingénieurs et stagiaires sont assujettis à la Politique d’intégrité en recherche du Cégep de Saint-Jérôme. En plus des dispositions précédentes, des ententes de confidentialité et de non-divulgation d’information sont généralement signées (ententes types ITAQ ou celles de nos clients) pour chaque projet.

Mis à jour le 8 mai 2007